Mentions légales

Informations légales

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Éditeur du site :

CSI
Directeur de publication : Clément Schwach
Siège social : 26b, rue de la grenouillère – 68000 Colmar – France
Téléphone : +33 (0)970 444 210
Adresse e-mail : via notre formulaire de contact

RCS Colmar 794 911 800 – Développement et prestations informatiques.

Commandes et règlement

Le règlement des commandes s’effectue :

  • par carte bancaire sécurisée via protocole SSL (CB, Visa, MasterCard acceptées),
  • par compte PayPal,
  • par chèque,
  • par virement bancaire

Prix

Tous nos prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), au taux de TVA en vigueur de 20 %.

Livraison et frais de port

Les modalités de livraison et les frais de port sont détaillés sur la page livraisons.

>Les livraisons peuvent être effectuées :

  • à domicile, à l’adresse mentionnée dans le compte client et reprise sur le bon de commande,
  • ou à toute autre adresse indiquée lors de la commande.

Délais de livraison

Pour les étiquettes personnalisées, un délai d’impression est à prévoir en fonction des quantités commandées (généralement de 1 à 3 jours ouvrés maximum).
La réception de la commande intervient en moyenne entre 2 et 12 jours ouvrés, selon le transporteur sélectionné et sous réserve des délais postaux.

Garantie « Achetez sans risque »

Afin de vous permettre d’évaluer la qualité de nos produits, vous avez la possibilité d’effectuer une première commande qui vous sera remboursée sous forme d’avoir valable pour toute autre commande.
Le montant de cet avoir ne pourra dépasser la valeur totale de 3 étiquettes identiques (même format et finition).
L’avoir prend la forme d’un code promo communiqué sur simple demande via notre formulaire de contact (en précisant le numéro de la première commande) ou par chat.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site www.votre-etiquette.com, qu’ils soient visuels ou sonores (y compris la technologie sous-jacente), est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets déposés auprès de l’INPI.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

Responsabilité

Si une condition des présentes venait à manquer, elle serait réputée régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance en France.

Avertissement légal

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Crédits photos